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Modèles contractuels

Choisissez le contrat avant de choisir les contrôles.

Sinospect peut fournir la commande, exécuter un périmètre convenu dans le cadre du contrat direct de l’acheteur avec le fabricant ou réaliser un contrôle délimité. Les vérifications sont proches ; la partie contractante, la maîtrise des paiements et les recours diffèrent.

L’acheteur conserve la spécification, les décisions de conception, l’approbation des dérogations et la réception finale, sauf délégation écrite spécifique.

Comparer les trois modèles
Équipements automatisés de manutention déplaçant des marchandises emballées dans un entrepôt en Chine
Le périmètre signé identifie la partie contractante, l’autorité de paiement, les livrables de contrôle et le circuit de décision.

Trois relations

Commencez par la responsabilité commerciale requise par la commande.

La fourniture constitue la voie standard. Les deux modèles secondaires restent disponibles lorsque l’acheteur doit conserver un contrat direct avec le fabricant ou confier un contrôle séparé.

Modèle de fourniture

Sinospect fournit la commande

Le contrat de fourniture est conclu avec Sinospect, qui facture l’acheteur. Sinospect qualifie le fabricant, pilote sa commande auprès de lui et coordonne le périmètre de livraison défini dans la proposition.

L’acheteur conserve la spécification du projet, les dérogations approuvées et la réception finale.

Demander une proposition de fourniture

Modèle secondaire

Sinospect exécute un périmètre en achat direct

L’acheteur contracte et paie directement le fabricant. Sinospect reçoit un mandat distinct pour le périmètre défini de qualification, revue technique, suivi de production, contrôle ou documentation.

La garantie du fabricant et les recours commerciaux restent régis par le contrat direct de l’acheteur.

Définir le périmètre en achat direct

Modèle secondaire

Sinospect réalise un contrôle ciblé

L’acheteur pilote le reste de la commande et confie une mission définie : qualification fournisseur, revue technique, réception en usine ou inspection avant expédition.

Le mandat définit les livrables et l’autorité de décision de Sinospect.

Parcourir les services de contrôle

Matrice de décision

Comparez l’autorité qui change selon le modèle.

La matrice sert à sélectionner la structure commerciale. La proposition définit ensuite les équipements, visites, livrables, point de livraison et exclusions.

Point de décisionFourniture SinospectExécution en achat directContrôle ciblé
Contrat avec le fabricantSinospect contracte avec le fabricant et fournit l’acheteur.L’acheteur contracte directement avec le fabricant.L’acheteur conserve son contrat existant avec le fabricant.
Paiement du fabricantSinospect contrôle les paiements prévus par son contrat avec le fabricant.L’acheteur conserve le pouvoir de décision sur les paiements au fabricant.L’acheteur conserve le pouvoir de décision sur les paiements au fabricant.
Rôle de SinospectFournisseur de l’acheteur et coordinateur du périmètre de commande convenu.Prestataire distinct chargé du programme d’exécution convenu.Prestataire de la seule mission de contrôle en usine définie.
Autorité conservée par l’acheteurSpécification, conception, dérogations et réception finale.Les mêmes, plus le contrat avec le fabricant et les décisions de paiement.Toutes les décisions de commande hors de la mission délimitée.
Paiement du fabricant et réception finaleSinospect contrôle le paiement du solde dû au fabricant ; l’acheteur conserve la réception finale.Sinospect rend compte ou recommande dans son périmètre ; l’acheteur décide des paiements au fabricant et de la réception finale.Les contrats signés définissent la portée du rapport ; l’acheteur conserve les décisions.
Garantie et recoursL’acheteur adresse à Sinospect les sujets de garantie convenus ; les conditions restent propres à la proposition.Les recours fabricant restent régis par le contrat direct de l’acheteur.La garantie sur les biens reste celle du contrat de fourniture.
Usage adaptéL’acheteur recherche un contrat de fourniture responsable et les contrôles qui le soutiennent.L’acheteur doit conserver son contrat direct avec le fabricant mais souhaite un accompagnement d’exécution continu.L’acheteur a besoin d’un contrôle indépendant et délimité sur une commande qu’il pilote.

Ce qui reste à l’acheteur

Chaque modèle commence par un périmètre et un circuit de décision définis.

La relation commerciale change. Ces exigences opérationnelles restent explicites dans la proposition.

Périmètre propre à l’équipement

Équipements, usines, dates, disciplines, instruments, livrables, déplacements et exclusions sont nommés avant le démarrage.

Autorité de décision de l’acheteur

L’acheteur conserve l’autorité de conception, l’approbation des dérogations et la réception finale.

Limite d’accréditation

Lorsqu’une loi, une certification ou une procédure d’achat exige un organisme d’inspection accrédité ou notifié, la partie dûment autorisée doit être désignée.

Accès maîtrisé aux preuves

Les preuves propres au projet sont réservées aux parties autorisées pour la mission. Les dossiers opérationnels d’autres acheteurs et fournisseurs restent confidentiels.

Consulter le cadre de preuves publiques et de communication

Définir le modèle

Envoyez ensemble la structure commerciale et le dossier projet.

Pendant que vous choisissez le montage contractuel avec le fabricant, Sinospect peut comparer les options possibles avant de proposer le périmètre de contrôle.

Envoyer le dossier projet
  1. 01Liste d’équipements, DQE ou spécification
  2. 02Fabricant existant, devis ou état du contrat
  3. 03Partie appelée à contracter et à contrôler les paiements fabricant
  4. 04Contrôles requis, dates, destination et limite de livraison

Réponse attendue

Un modèle contractuel proposé, les informations manquantes et le périmètre de contrôle requis pour la prochaine décision.